Poker online USA : cinq solutions contre la prohibition
Face �� la prohibition sur les jeux d'argent en ligne impos��e �� ses citoyens par le gouvernement des Etats-Unis, les acteurs de l'industrie s'organisent pour trouver des solutions en attendant une hypoth��tique loi f��d��rale.
Bien que souvent cit��e comme loi "anti-poker online", l'UIGEA (Unlawful Internet Gambling Enforcement Act) vot��e en 2006 et avalis��e par Georges Bush quelques heures avant son ��viction du fauteuil pr��sidentiel, n'interdit pas �� proprement parler de s'adonner au poker en ligne. Mais du fait de son statut de jeu de hasard, le poker online fait partie des activit��s pour lesquelles les banques, institutions et interm��diaires financiers ont interdiction de fournir des moyens de paiement ce qui revient �� interdire les jeux de hasard en argent r��el sur internet.
Pour contourner cette interdiction, plusieurs solutions s'offrent aux sites de jeux d'argent en ligne, dont l'activit�� est quasiment au point mort depuis le Black Friday en avril 2011 et la fermeture aux U.S.A des principaux sites de poker que sont PokerStars, Full Tilt Poker et Absolute/UB. Chacune avec ses avantages... et ses inconv��nients.
Solution #1 : une r��glementation f��d��rale en bonne et due forme
C'est une lapalissade, mais le plus ��vident et le plus simple des rem��des �� la prohibition des jeux d'argent en ligne aux USA reste de l'avis de tous l'instauration d'une r��gulation du secteur par une loi f��d��rale vot��e par le Congr��s et le S��nat am��ricains.
En ces temps de crise ��conomique nombreux sont ceux qui appellent �� sortir de la prohibition, parlant m��me de rem��de au "fiscal cliff", cette "falaise fiscale" qui menace l'��conomie am��ricaine lorsque de nombreuses r��ductions d'imp?ts cesseront �� la fin du premier mandat de Barack Obama.
Malheureusement, entre les multiples tentatives avort��es et la mauvaise publicit�� faite par le Black Friday tous les projets de loi soumis au Congr��s am��ricain ont ��t�� syst��matiquement recal��s. La derni��re initiative en date se veut bi-partisane, port��e par les s��nateurs Harry Reid et Jon Kyl, mais leurs espoirs de faire passer une l��gislation pro-jeux en ligne avant la nouvelle investiture du pr��sident Obama se sont d��j�� r��duits comme une peau de chagrin.
Manque de temps et de soutien des R��publicains ou du public en g��n��ral, potentielle inconstitutionnalit�� de la proposition, conflits d'int��r��ts, sans oublier les indispensables querelles internes, tout est r��uni pour reporter aux calendes grecques une ��ventuelle loi f��d��rale de r��gulation des jeux en ligne aux USA. Le Washington Post y voit m��me un "jackpot" pour les Etats souhaitant profiter de ce status quo, ce qui am��ne tous les acteurs majeurs de l'industrie �� choisir la solution #2.
Solution #2 : miser sur les Etats "poker-friendly"
L'une des possibilit��s imm��diatement disponible pour offrir du poker online aux USA consiste �� monter un partenariat avec des casinos terrestres d��tenteurs d'une licence de jeu l��gale dans l����tat o�� elle a ��t�� d��livr��e. Le 26 d��cembre 2011, un "avis l��gal" de la justice f��d��rale concernant le Federal Wire Act (interdisant les paris �� distance) a effectivement ouvert la porte �� un poker online inter-��tats l��gal aux USA en restreignant cette loi aux paris sportifs.
En t��te de liste des ��tats ayant vot�� une l��gislation favorable aux jeux d'argent en ligne, on retrouve logiquement le Nevada qui offre d��sormais un cadre l��gal permettant �� diff��rents consortiums d'op��rer l��galement dans l����tat.
Le consortium Boyd Gaming et Bwin.Party a d��j�� ��t�� approuv�� au m��me titre que Golden Nugget avec Bally Technologies ou encore Fertitta Interactive et Ultimate Gaming, chacun de ces groupes n'attendant plus que l'ouverture officielle du march�� au Nevada.
Principal avantage de la formule : la l��galit�� totale de ces montages au Nevada qui reste souverain en la mati��re face �� la loi f��d��rale. Inconv��nient majeur : la taille du march�� puisque le Nevada n'est que le 35��me ��tat des USA en termes de population avec moins de 3 millions d'habitants.
Ainsi comme pour les autres ��tats en passe d'autoriser les jeux d'argent en ligne �� l'int��rieur de leurs fronti��res, il faudra �� court ou moyen terme s'allier �� d'autres Etats comme le New Jersey, la Californie pour proposer une l��gislation commune "inter-��tats" permettant de partager les liquidit��s et cr��er des march��s viables �� long terme.
Solution #3 : ��riger un totem virtuel en territoire indien
Les ��tats-Unis d'Am��rique se sont d��velopp��s au d��triment des tribus indiennes install��es des milliers d'ann��es avant l'arriv��e de "l'homme blanc". D��sormais d��sign��s sous un terme politiquement correct, les "Am��ricains Natifs" (Native Americans) b��n��ficient de l��gislations sp��ciales leur permettant sp��cifiquement d'op��rer des casinos terrestres sur leur territoire, en d��pit des lois f��d��rales ou de l'interdiction en vigueur dans l'Etat abritant leur territoire.
En cons��quence, l'activit�� des jeux des tribus indiennes repr��sente environ 42% de l'activit�� globale des jeux (27 milliards $ sur 63,5 milliards $ en 2011) et plus de six cent mille emplois aux USA. Favorables �� une r��gulation f��d��rale, les tribus ne savent plus trop sur quel pied danser, leur situation particuli��re compliquant un peu plus l'imbroglio l��gal autour des jeux en ligne entre gouvernement f��d��ral, gouvernement d'��tat et leur propres r��gulations.
Sans attendre une position d��finitive sur le sujet de la part des repr��sentants des "Nations" indiennes, le fournisseur de services de jeux en ligne GEObet Network a d'ores et d��j�� annonc�� fin octobre le lancement d'un site de poker �� l'usage exclusifs des tribus. "Si les nations et les groupes de casinos des tribus unissent leurs forces, ils cr��eront la plus grande force dans le monde des jeux" s'est ainsi enthousiasm�� le PDG de GEObet Gerry Gionet.
Pour autant, si le statut unique des tribus indiennes aux USA devrait leur permettre d'��chapper �� la plupart des prohibitions en vigueur ou �� venir, cette sp��cificit�� peut aussi se retourner contre ceux qui s'engouffrent un peu trop vite dans la br��che. A l'image de la cinquantaine d'��tats des USA, les tribus sont autant d'int��r��ts financiers distincts voire contradictoires, le tout sur un march�� dont le r��el potentiel ��conomique reste �� d��terminer.
D��but novembre, le site Northern Bear Casino (op��r�� par la tribu Wapi-Maskwa au Canada) a le premier ouvert ses portes sous l'ombrelle de GEObet mais n'accepte toujours pas les joueurs am��ricains. En septembre dernier, le Tribal Gaming Network (alliance de Cake Gaming et Atlantis Internet Group) a lanc�� Lucky Poker Room, le premier site de jeux en ligne domestique 100% am��ricain depuis l��instauration de l��UIGEA.
Solution #4 : innover pour contourner les interdictions
Puisque le gouvernement f��d��ral a d��cid�� de faire la chasse aux sites de jeux de hasard en argent r��el sur internet, certains entrepreneurs ont choisi de contourner cet obstacle plut?t que de s'y heurter frontalement. Il suffit en effet de jouer sur les leviers "jeu de hasard" ou "argent r��el" pour affaiblir un peu plus le pouvoir de nuisance des l��gislations en vigueur.
C'est ainsi que le c��l��bre World Poker Tour a supprim�� la notion de "d��p?t d'argent" sur son site ClubWPT uniquement ouvert par abonnement, gratuit pour essai ou payant pour acc��der au 'Club VIP'. Ce tour de passe-passe permettant au site d'op��rer sous les l��gislations de "loteries" et non des jeux en ligne, le ClubWPT n'h��site ainsi pas �� s'auto-proclamer "100% l��gal, sans d��p?ts, sans buy-ins et sans risques !"
Encore plus r��cemment, un site nomm��e SkillBet vient d'��tre lanc�� sur une id��e simple : puisque les jeux de hasard en argent r��el sont prohib��s sur internet, il suffit de lancer un site de jeux en argent r��el o�� l'adresse pr��vaut sur la chance.
Au vu des nombreux d��bats sans fin sur le sujet quant au statut r��el du poker (plut?t adresse ou hasard ?), SkillBet propose du "poker duplicat��" o�� les joueurs s'affrontent indirectement avec les m��mes cartes contre les m��mes concurrents (mani��s par le logiciel). Le joueur qui gagne le plus en jouant dans les m��mes conditions sera le vainqueur : exit le hasard, le poker en argent r��el redevient l��gal.
Ou pas. SkillBet clame ��tre "l��gal dans 28 ��tats" mais se base essentiellement sur l'opinion de l'expert Marc Zwillinger, avocat de Harvard et ex-ponte des jeux en ligne pour le Department de la Justice des USA (DOJ). La vid��o de pr��sentation de ce nouveau "jeu de poker" n'oublie ainsi pas de laisser planer le doute �� ce sujet : "ceci ne garantit aucunement les interpr��tations qui pourrait ��tre faites par les tribunaux" peut-on ainsi lire en petits caract��res au bas de la vid��o.
Solution #5 : ne rien faire, alias "business as usual"
Laisser dire et laisser faire, telle est la devise sous-jacente du "business as usual", litt��ralement le business comme d'habitude. Ce fut aussi longtemps l'attitude de pr��dilection des g��ants du poker online que sont PokerStars ou Full Tilt Poker avant que ces derniers ne soient rattrap��s par la bande par le gouvernement f��d��ral.
R��p��tons-le : le poker en ligne en argent r��el n'est PAS ILLEGAL aux USA. Aucune loi existante aux Etats Unis ne fait ��tat d'une telle interdiction. Certaines lois comme le Federal Wire Act ou l'UIGEA ont cependant mis assez de batons dans les roues des sites de jeux en ligne pour les pousser "�� la faute", permettant �� des tribunaux f��d��raux de les inculper notamment pour "blanchiment d'argent". Des accusations abandonn��es suite au deal Full Tilt / PokerStars dans le cas de ces derniers, mais qui ont conduit �� de lourdes amendes pour PartyPoker ou �� la banqueroute pour Absolute/UB.
Malgr�� tout certaines poker rooms et r��seaux de sites continuent de d��fier silencieusement les autorit��s comme si de rien n'��tait selon la doctrine du "business as usual". Si les gros poissons ont finalement ��t�� pris dans la nasse juridico-l��gale du gouvernement f��d��ral, d'autres continuent plus ou moins discr��tement de proposer des services de poker en ligne aux joueurs am��ricains. Loin de s'en cacher, des sites mineurs ��voluant sur des r��seaux secondaires tels que Merge Network s'en servent m��me comme argument marketing.Parmi ceux-ci, le r��seau Merge Network ou encore le site BetOnline qui sont encore et toujours ouverts aux USA, avec d��p?t et retraits disponibles pour les clients am��ricains.
La politique de l'autruche en la mati��re a longtemps fonctionn�� mais plusieurs gros sites de poker ont aussi pay�� les pots cass��s, certains pr��f��rant admettre "des activit��s de jeu en ligne ill��gales" �� l'instar de PartyPoker lourdement condamn��e suite �� un plaider-coupable de son PDG Anurak Digshit.
Les pr��c��dents de PartyPoker et du Black Friday laissent ainsi la porte grande ouverte �� de futures proc��dures dont on conna?t aujourd'hui l'impact potentiel : la fermeture pure et simple des sites et la saisie des moyens financiers des entreprises concern��es le tout assorti d'une batterie de mesures de r��torsion fiscales et juridiques. La libert�� co?te cher : la justice am��ricaine a toujours tranch�� en la mati��re dans le sens du gouvernement �� moins d'un accord financier important.
L'imbroglio l��gal en place aux USA qui a permis au gouvernement am��ricain de r��cup��rer des centaines de millions de dollars marche cependant dans les deux sens. ��clair��s par les proc��dures du Black Friday, les "petits" sites de jeu ouverts aux joueurs am��ricains se sont pr��par��s le cas ��ch��ant en d��m��nageant leurs serveurs dans des juridictions hors d'atteinte ou encore en mettant en place des moyens de protection fiduciaires pour prot��ger les actifs de leurs joueurs.
Dans l'attente sans fin d'une loi f��d��rale r��gulatrice, rien ne semble indiquer que le Department of Justice prendra cependant la peine de s'attaquer �� si menu fretin, en tout cas pas tant que les dossiers du Black Friday seront sur la table.
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