Paris : Pas d'autorisation d'ouverture pour les casinos, feu vert pour les Clubs
A la faveur des conclusions de la "mission de r��flexion" confi��e en f��vrier au pr��fet Jean-Pierre Duport, qui est aussi pr��sident de la Commission sup��rieure des Jeux, le gouvernement semble avoir ��cart�� l'id��e d'autoriser l'ouverture de casinos �� Paris. La solution d'ouvrir des "clubs" de poker, "bien encadr��s et tr��s select", pour remplacer les Cercles a ��t�� retenue selon l'AFP.
Apr��s la fermeture de Wagram, Haussmann, Concorde, Cadet etl'Aviation Club de France, la commission Duport devait ��tudier l'offre l��gale de jeux �� Paris et son r?le ��tait de faire de nouvelles propositions "pour une nouvelle offre l��gale de jeux �� Paris".
Le rapport du pr��fet et de ses hommes valide l'id��e de la cr��ation et l��ouverture "d'un ou plusieurs casinos" �� Paris. En avril d��j��, le gouvernement et la mission Duport avaient indiqu�� leur int��r��t pour cette ouverture mais "l'enthousiasme (est) limit��" du c?t�� de la Ville de Paris.
La maire (PS) Anne Hidalgo avait publiquement d��clar�� ne pas ��tre "demandeur"; ce n'��tait pas sa "tasse de th��". L'��quipe dirigeante de la Ville qui cherche des ressources semble avoir peur du monde des jeux et ne pas vouloir marquer politiquement l'acceptation d'un tel projet. Pourtant, dans son rapport, la mission indique que si un casino "��tait implant�� �� Paris", [...] "l'Etat r��cup��rerait, apr��s cr��dit d'imp?t, 45,6 millions d'euros", selon une simulation. L'exploitation de casinos pourrait apporter un produit brut des jeux estim�� �� 464 millions d'euros. Sans parler de la cr��ation de plusieurs centaines d'emplois.
A droite, la chef de l'opposition municipale, Nathalie Kosciusko-Morizet, n'a pas souhait�� rencontrer le pr��fet Duport. NKM ne s'est pas prononc��e sur le fond de l'implantation d'��tablissement de jeux �� Paris. Elle a simplement accus�� la gauche de l'envisager "strictement pour des raisons financi��res". Une raison qui avait ��t�� suffisante pour cr��er la loi n�� 2010-476 du 12 mai 2010 relative �� l��ouverture �� la concurrence et �� la r��gulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne sous le gouvernement Sarkozy. A moins que la protection des joueurs, qui ne disposent toujours d'aucun statut, ne soit l'unique raison...
"Nous avons rempli notre mission d'��couter tout le monde, de renforcer le contr?le de l'Etat, de trouver une solution offrant les meilleures garanties", s'est r��jouit le pr��fet Duport qui a propos�� la suppression de la loi des finances de 1920 interdisant d'exploiter des salles de jeux �� moins de cent kilom��tres de Paris (sauf pour les stations thermales). Pour lui, le "d��bat est ouvert" et "doit avoir lieu" m��me si l'absence de volont�� politique emp��chera la mise en place de casinos dans la capitale �� court terme. "Cette r��gle vieille de pr��s d��un si��cle n��a plus de sens, estime-t-il. On a autoris�� des casinos �� Lille, Lyon, Toulouse, Bordeaux, bient?t Marseille. Pourquoi pas �� Paris ?" s'est interrog�� le pr��fet.
De plus, en raison des proc��dures �� suivre, il faut compter au minimum deux ann��es pour que l'ouverture d'un casino �� Paris soit effective. "C'est �� la Ville de Paris de d��cider" et "de demander (son) classement en station de tourisme" si elle veut un casino. "J'ai senti des r��ticences au sein de plusieurs groupes du conseil de Paris, lorsque je les ai rencontr��s", a poursuivi Jean-Pierre Duport.
La mission Duport envisage des compensations financi��res pour les casinos proches de la capitale �� Enghien-les-Bains (Val d'Oise - ��tablissement Barri��re) et Forges-les-Eaux (Seine-Maritime - ��tablissement Partouche).
Des clubs de poker �� Paris d��but 2016
Si la commission dit oui aux casinos dans une premi��re hypoth��se, la solution la plus probable reste la cr��ation de "clubs" de jeux, "bien encadr��s et tr��s "select". Face �� la fronde des ��lus concernant l'implantation de casinos �� Paris, cette solution semble avoir la pr��f��rence du gouvernement et du ministre de l'Int��rieur, Bernard Cazeneuve.
Le rapport insiste sur la n��cessaire responsabilisation des espaces de jeux. Bernard Cazeneuve a une "position pragmatique" et "veut avancer" dans la moralisation des cercles. Afin de "mieux contr?ler la provenance des fonds", et de "r��duire le risque de blanchiment ou de fraude fiscale, il "penche pour la seconde hypoth��se" et va engager, un "calendrier avant l'��t��" pour que les clubs soient op��rationnels d��but 2016. Une d��cision qui marque un virage complet par rapport �� la volont�� premi��re du gouvernement, qui fermait les derniers cercles pour ouvrir �� la place un ou plusieurs casinos.
La mission Duport pr��conise que ces clubs soient des soci��t��s commerciales, soumises �� un r��gime fiscal "s'inspirant de celui des casinos". Une diff��rence de taille avec les cercles fonctionnant depuis 1947 en association de type loi 1901. Un statut qui favorisait les abus et une opacit�� qui a provoqu�� la chute de nombreux ��tablissements parisiens.
Alors qu'il y a eu jusqu'�� 11 cercles �� Paris en 2007, le Cercle Clichy Montmartre tente de survivre face �� une mise en place de plus en plus s��v��re de la r��glementation et les parties priv��es clandestines se multiplient. Avec les probl��mes que cela entra?nent comme l'a prouv�� l'��pisode David L. Bangalter / Julien F. JunkyBoy il y a quelques jours. Selon les estimations du rapport, ce sont environ 540 000 joueurs qui ne peuvent assouvir leur passion du jeu dans un cadre l��gal...
Les dispositions envisag��es par le rapport Duport et le minist��re de l'Int��rieur condamnent les trois derniers cercles de France : Le Club Anglais et le Cercle Clichy-Montmartre sur la Capitale et le Multicolore C��sar Billard Palace de Reims.
L'Etat veut donc recr��er l'ambiance des anciens cercles tout en moralisant le m��tier mais n'a pas encore annoncer de nouvelle l��gislation. La fronde des ��lus parisiens sur l'implantation d'un ou plusieurs casinos �� Paris montre que le feu vert du parlement ne sera pas facile non plus �� obtenir. Tenir un lieu d��volu au jeu n��cessite une exp��rience et un savoir faire que des nouveaux acteurs mettraient des ann��es �� obtenir. Les anciens tenanciers des cercles parisiens seront-ils candidats pour ouvrir les premiers clubs ?
Les clubs
- ouverture exp��rimentale pour 5 ans
- Abandon du statut Association loi 1901
- Soci��t�� commerciale sans le r��gime fiscal des spectacles
- Abandon du concept du banquier, c'est la soci��t�� commerciale qui supportera le risque
- Interdiction des machines �� sous, autorisation du poker, de la roulette et du baccara
Deux articles �� lire sur les liens entre les capitaines d'industrie et le monde politique lors de la r��gulation en 2010 :
- https://www.agoravox.fr/tribune-libre/article/naufrage-en-sarkozie-110623
- https://cerf-gresigne.org/public/CERF_RevueNET_AgoraVox_Woerth_04.10.2010.pdf
