Cannes : Non-lieu dans l'affaire du Casino Partouche 3.14
Les soup?ons de malversations au casino 3-14 de Cannes sont lev��s, ce mercredi. La justice a rendu un non-lieu g��n��ral dans l'affaire de dissimulations pr��sum��es de mises de poker qui touchait l'��tablissement Partouche.
Selon l'AFP, les deux dirigeants mis en examen pour abus de biens sociaux en mars 2018 ont b��n��fici�� d'un non-lieu g��n��ral ordonn�� par le juge d'instruction du Tribunal de Grande Instance de Marseille, Fabrice Naud��. "Il n'existe pas de charges suffisantes contre les dirigeants de la SAS Cannes Centre Croisette, elle-m��me propri��t�� de la SA Groupe Partouche, exploitant l'��tablissement de jeux fonctionnant sous l'enseigne Casino 3.14 �� Cannes, d'avoir commis le d��lit d'abus de biens sociaux pour lequel ils ont ��t�� mis en examen le 12 mars 2018", explique ce dernier dans un communiqu��.
Plac�� sous contr?le judiciaire et interdit de g��rer l'��tablissement en mars 2018, le pr��sident et le directeur g��n��ral du 3-14 avaient ��t�� mis en examen et lib��r�� suite au paiement d'une caution de 30.000 euros. L'ordonnance indique que ni l'un ni l'autre n'ont "pas ��t�� personnellement, de mani��re directe ou indirecte, int��ress��s �� l'organisation et au fonctionnement de ces parties"
Deux joueurs avaient aussi ��t�� mis en examen pour complicit�� et recel d'abus de biens sociaux, tout en ��tant aussi plac��s sous contr?le judiciaire. Ces quatre personnes ont b��n��fici�� du non-lieu pour "insuffisance de charges".
L'ordonnance de non-lieu pr��cise que l'enqu��te judiciaire a permis d'��tablir que les parties de poker "n'��taient pas le cadre de d��tournements de fonds r��alis��s au pr��judice de l'��tablissement de jeux concern��". Ces parties ont bien "g��n��r�� un produit brut des jeux consid��rable et ce, au b��n��fice tant de la soci��t�� exploitante que de l'��tat".
"Enfin, il n'existe pas davantage d'indices graves ou concordants et partant de charges suffisantes contre quiconque, d'avoir commis les d��lits de participation en bande organis��e �� la tenue d'une maison de jeux de hasard et blanchiment en bande organis��e, ��galement objet de la saisine de la juridiction d'instruction", conclut le document judiciaire.
Le cours de Bourse de l'action du Groupe Partouche avait perdu 15% apr��s l'annonce des gardes �� vue. Le groupe avait clam�� ��tre "en conformit�� avec la loi et tout particuli��rement en mati��re de r��glementation des jeux et de lutte contre le blanchiment", se d��clarant ��tre "affect�� par un battage m��diatique sans commune mesure avec les premiers r��sultats de la proc��dure".
Le casinotier, qui compte 43��tablissements dont 39 en France, avait port�� plainte pour violation du secret de l'instruction et diffamation.