Canada: Jonathan Duhamel poursuivi par le Fisc
Dans un article tr��s d��taill�� qui reprend plusieurs ��l��ments du dossier LaPresse indique que le vainqueur WSOP 2010 Jonathan Duhamel est dans le collimateur de la justice canadienne. Le Champion du Monde de poker se voit r��clamer 1,2 million de dollars par le fisc canadien. Un montant qui pourrait ��tre doubl��!
Le Qu��b��cois est attaqu�� par l'Agence du Revenu du Canada (ARC) sur les ann��es 2010, 2011 et 2012 et notamment sur son gain de 8.944.310$ cons��cutif �� sa victoire sur le Main Event.
L'ARC est l'agence f��d��rale, si elle obtient gain de cause devant les tribunaux, le fisc du Qu��bec "pourrait d��cider de lui r��clamer une somme semblable, ce qui porterait la somme d��imp?ts en jeu �� environ 2,4 millions", selon LaPresse.
Jonathan Duhamel s'��tait vu pr��lev�� directement des taxes sur son gain r��alis�� �� Las Vegas en vertu d'accords internationaux mais, comme en France, les gains tir��s de jeux de hasard ne sont pas imposables au Canada.
L'ARC consid��re, comme le fisc en France, que l'activit�� de joueur professionnel fait du citoyen un contribuable comme un autre. R��sident de la r��gion de Montr��al, Jonathan Duhamel est donc poursuivi car il exploite une entreprise en tant que joueur professionnel.
Le litige entre la doctrine fiscale et la loi sur jeux de hasard sera tranch�� par la Cour canadienne de l��imp?t �� la suite d'une audition du champion en mars 2021.
L��ARC a soumis les arguments habituels �� l'encontre du joueur de 33 ans. Elle explique que c'est l'unique activit�� de Duhamel qui "se consid��re lui-m��me" comme un joueur pro, "se comporte comme un homme d��affaires s��rieux ? quand il joue et y "consacre en moyenne 40 �� 50h par semaine".
La requ��te de l'ARC insiste sur les qualit��s de Jonathan Duhamel pour contraindre le hasard. Apprentissage continuel mais aussi des op��rations de couvertures... l'ARC nous apprend ainsi que Duhamel avait revers�� 4,1 millions de dollars �� cause de ses swaps lors de son succ��s sur le Main Event.
La prise d'un agent, son contrat de sponsoring avec PokerStars sont aussi utilis��s comme preuve de son professionnalisme. Cela nous permet de savoir que le Canadien a touch�� 1 million de dollars pour sa premi��re ann��e de Team Pro PokerStars, empochant directement "la somme de 480 000$ US et environ 520 000$ en d��penses et frais de tournois".
Jonathan Duhamel essayera lui de faire comprendre que ses r��sultats sont "le fruit du hasard". Sa d��fense repose sur le fait "qu��il n��a jamais re?u de formation sp��cifique sur le poker", ni "fait appel �� un syst��me lui permettant de vaincre le hasard ou de contr?ler ses chances de gagner lors des tournois".
Son avocat, qui n'a pas souhait�� s'exprimer sue ce dossier en cours, compte bien s'appuyer sur une pr��c��dente d��cision de 2006 de la Cour canadienne de l��imp?t lors de laquelle deux parieurs compulsifs ayant gagn�� gagn�� des millions avaient ��t�� exon��r��s du paiement d��imp?t sur ces gains.
En charge de la d��cision, le juge Donald Bowman avait toutefois indiqu�� qu��un joueur professionnel devrait th��oriquement payer des imp?ts sur ses gains... Jonathan Duhamel conteste l'appellation en expliquant que c'est pour des raisons marketing qu'il a ��t�� pr��sent�� en tant que tel, la justice devra trancher si le champion n'est qu'un joueur occasionnel tr��s chanceux!
