Poker et Imp?ts - Les gains des joueurs de poker sont-ils imposables ?
Les gains du joueur de poker sont-ils imposables au titre de l'imp?t sur les revenus en France ? C'est la question que nous avons soumis r��cemment �� la Direction g��n��rale des imp?ts (DGI) via diff��rents canaux : t��l��phone, courriel, recherche sur son site Internet "impots.gouv.fr"...
Si l'on consid��re la poker comme un jeu de hasard, la r��ponse est : NON. Sauf circonstances exceptionnelles.
La question pr��cise que nous avons pos�� aux services de renseignement de la DGI ��tait celle-ci : "je voudrais jouer au poker dans des cercles de jeux en France, pouvez vous me dire si les gains que je ferai feront l'objet d'une imposition sur les revenus, et si oui, comment peuvent ��tre int��gr��s mes pertes au jeu ?"
Selon l'administration fiscale, la r��ponse �� cette question fut dans un premier temps la suivante : "Sauf circonstances exceptionnelles, les gains r��alis��s �� l'occasion de la participation (m��me habituelle) �� des jeux de hasard : loteries, lotos, courses (PMU)... ne sont pas tax��s."
Loteries, lotos, courses (PMU)... Oui, mais le poker ? Nous n'avons pas compliqu�� la tache de l'administration (et la n?tre) en lui demandant de pr��ciser si, par poker, on pouvait entendre "jeu de hasard". En effet, le poker peut ��tre assimil�� �� un jeu de hasard si nous lisons b��tement le Code g��n��ral des imp?ts (annexe 4, article 126) : "Sont consid��r��s, en principe, comme jeux de hasard, tous les jeux d'argent qu'il s'agisse de jeux de cartes ou d'autres jeux." Le poker serait ainsi, "par principe", un jeu de hasard selon la loi fran?aise. Bien. Notons au passage que le terme "habituelle" a son importance : le caract��re r��p��t�� des gains ne devraient selon toute vraisemblance pas transformer ces gains en "b��n��fices commer?iaux", c'est �� dire en revenus per?us en tant que professionnel du jeux.
Nous avons pr��f��r�� relancer la DGI sur ce point : ces circonstances exceptionnelles, comment ?a marche ?
R��ponse en trois temps : "Des circonstances exceptionnelles sont des circonstances de fait qui sont d��finies dans le cadre d'une v��rification approfondie de sitution fiscale ou d'une v��rification de comptabilit��."
Mais encore ? "Des circonstances exceptionnelles sont des circonstances de fait qui sont d��finies dans le cadre d'une v��rification approfondie de situation fiscale ou d'une v��rification de comptabilit��."
Et quelles sont ces circonstances de fait ? "Sont, toutefois, imposables au titre de la cat��gorie des b��n��fices non commerciaux, les gains r��alis��s dans un contexte exceptionnel, c'est-��-dire
lorsque l'al��a normalement inh��rent aux jeux de hasard peut ��tre supprim�� ou �� tout le moins fortement att��nu�� par le parieur."
Conclusion num��ro 1 :
les gains obtenus par le joueur de poker en France, y compris par les joueurs assidus, ne sont pas impos��s au titre de l'imp?t sur les revenus. Sauf en cas, par exemple, de blanchiment d'argent. Ou de collusion av��r��e entre plusieurs joueurs au d��triment d'autres joueurs �� la table.
Conslusion num��ro 2 :
en cas de doute, contactez par ��crit votre centre des imp?ts afin qu'il prenne "position par rapport �� votre situation fiscale personnelle". Cette proc��dure s'appelle en France le "rescrit fiscal". A vos souhaits.
NDR : pas d'imp?ts ni de buy-in... d��couvrez nos freerolls "Aussie Millions"
