Restrictions US aux jeux d'argent en ligne : la r��ponse d'Antigua s'appelle Zookz
Zookz.com, un site bas�� �� Saint-John, dans l'?le cara?be de Antigua-et-Barbuda, propose depuis le 15 juillet 2009 une offre de t��l��chargement de films et de musique en ligne, essentiellement am��ricains, sans reverser un centime de copyrights aux ayant-droits. La nouveaut��, c'est que cette soci��t�� pr��sente son initiative comme parfaitement l��gale !
Ce tour de force apparent est �� mettre sur le compte de la politique am��ricaine tr��s restrictive en mati��re de jeux d'argent en ligne. Plus pr��cis��ment, de la dispute qui l'oppose �� Antigua devant l'OMC, au sujet de la loi UIGEA (Unlawful Internet Gambling Enforcement Act) mise en place aux Etats-Unis. En d��cembre 2007, l'OMC a donn�� raison �� Antigua, qui lance donc un an et demi plus tard ses premi��res mesures de r��torsion commerciale.
Une loi controvers��e, m��me aux Etats-Unis
Aux Etats-Unis m��me, les pro et anti-UIGEA s'��changent les coups avec virulence : au mois de mai dernier, le Repr��sentant Franck Barney a introduit un nouveau projet de loi �� la Chambre des Repr��sentants am��ricaine, destin�� �� vider l'UIGEA de sa substance avant que sa mise en place par les banques ne devienne obligatoire. En d��cembre 2009, en effet, les banques am��ricaines auront l'obligation de bloquer certaines transactions li��es aux jeux d'argent sur Internet, notamment celles relatives au poker en ligne.
De leur c?t��, les partisans de l'UIGEA ne d��sarment pas, au contraire. Le projet anti-UIGEA n'a pas beaucoup avanc�� depuis deux mois et il est actuellement bloqu�� �� la sous-commission d��di��e au crime, au terrorisme et �� la s��curit�� de l'Etat ! En juin, le Gouvernement a de plus bloqu�� 27.000 comptes bancaires de joueurs appartenant �� quatre sites de poker en ligne, notamment PokerStars et Full Tilt, les deux leaders du march��.
La barbade attaque
Sous le feu des projecteurs aujourd'hui, on retrouve donc une petite ?le tropicale, situ��e au large des c?tes am��ricaines, qui m��ne depuis plusieurs ann��es un combat comparable �� celui de David contre Goliath. Et avec quelque succ��s, il faut le reconna?tre. Plus pr��cis��ment, le coeur de la dispute concernait l'interdiction faite aux Soci��t��s de la Barbade d'acc��der au march�� am��ricain des paris hippiques en ligne, alors m��me que leurs concurrentes am��ricaines demeuraient, elles, libres de l'investir.
Finalement, l'Organisation Mondiale du Commerce, appel��e �� trancher, a estim�� dans plusieurs d��cisions successives que la l��gislation am��ricaine entrait en contradiction avec les trait��s de libre-��change sign��s par les Etats-Unis. Comme, malgr�� ses admonestations, les Etats-Unis n'ont pas chang�� une virgule �� la-dite l��gislation, l'OMC a autoris�� fin 2007 Antigua �� utiliser des mesures de r��torsion commerciale vis-��-vis de son puissant voisin. Et a m��me fix�� un montant pr��cis : 21M$ par an.
Jusqu'�� pr��sent, Antigua avait simplement brandi la menace de cette arme, sans aller plus loin. Mais depuis quelques jours, une petite soci��t�� locale, nomm��e Carib Media, entend bien utiliser cet arbitrage �� son profit et propose donc �� ses membres une offre de t��l��chargement illimit�� parmi un catalogue de 1.500 films et 50.000 MP3, moyennant 9,95$ par mois. Elle indique ainsi sur son site �� le fameux Zookz �� "op��rer conform��ment aux param��tres de l'arbitrage rendu par l'OMC en 2007 dans la dispute opposant Antigua et les Etats-Unis, et [pr��cise ��tre] le seul site internet �� pouvoir offrir �� ses membres du t��l��chargement l��gal".
Le positionnement de Zookz souffre de plusieurs biais
Une interpr��tation qui appara?t sans doute l��g��rement abusive. Faute de pr��cisions suffisantes apport��es par l'OMC, Zookz agit comme si le plafond autoris�� correspondait �� 21M$ de b��n��fices par an, et non �� 21M$ de manque �� gagner pour l'industrie am��ricaine. De plus, si c'est bien le manque �� gagner qui doit ��tre pris en compte, comment le calcule-t-on ? Le 18 juin 2009, une m��re de famille am��ricaine a ��t�� condamn��e �� 2M$ pour avoir t��l��charg�� 24 titres sur Kazaa, soit 80.000$ par chanson. Suivant le c?t�� o�� on se place, accus�� ou plaignant, on voit bien que le mode de calcul du manque-��-gagner risque d'��tre tr��s diff��rent.
Autre probl��me : une fois ces 21M$ atteint, Zookz pense continuer �� distribuer des films et de la musique GATUITEMENT. Mais violer le copyright, m��me sans faire de b��n��fices, impliquera toujours un manque-��-gagner pour les majors am��ricaines. Ce serait donc un d��tournement flagrant de l'esprit de la d��cision rendue par le Gendarme du Commerce.
Enfin, tous les titres propos��s dans le t��l��chargement ne sont pas am��ricains. Il est par exemple possible de t��l��charger plusieurs dizaines d'albums des Beatles. Zookz foule donc aussi aux pieds les droits d'auteur britanniques. Or, le Royaume-Uni n'a rien demand�� dans cette affaire. Ce sont m��me des compagnies de jeux d'argent en ligne cot��es �� Londres qui ont eu le plus �� souffrir de l'intransigeance am��ricaine sur ce dossier.
Lorsque l'UIGEA a ��t�� vot��, la soci��t�� PartyGaming, bas��e �� Gibraltar (territoire britannique) ��tait leader mondial du poker en ligne. Cot��e en bourse, elle a choisi de quitter le march�� am��ricain pour se mettre �� l'abri de poursuites ��ventuelles et ainsi prot��ger la valeur de ses actions. Cela ne l'a pas emp��ch�� de devoir payer 105M$ au fisc am��ricain en avril dernier pour voir cesser les poursuites engag��es �� son encontre. Pourquoi diable la Grande-Bretagne, grande victime de cette affaire, accepterait-elle aujourd'hui de voir Zookz piller son patrimoine artistique ?
Et si l'Europe attaquait �� son tour ?
L'Europe m��ne d'ailleurs une bataille ��quivalente depuis plusieurs ann��es, accusant formellement les Etats-unis, rapport d��taill�� �� l'appui, de violer les r��gles de l'Organisation Mondiale du Commerce. La Commission Europ��enne chiffre le manque-��-gagner pour les entreprises de jeux d'argent en ligne europ��ennes �� plusieurs milliards de dollars. L'affaire n'a pas encore ��t�� port��e devant l'OMC, l'Europe entendant laisser sa chance aux n��gociations. Mais elle pourrait tr��s bien finir par se servir de l'exemple de la Barbade pour attaquer �� son tour. Et si l'Europe obtenait de l'OMC l'autorisation d'appliquer le m��me genre de mesures de r��torsion commerciale, ce serait alors �� une ��chelle autrement plus vaste.
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