Le poker online bient?t l��gal en Suisse?
Selon une ��tude r��cente du cabinet de consultants sp��cialis�� MECN, la politique de la Suisse en ce qui concerne la l��galisation des jeux en ligne pourrait servir de base au d��veloppement d��une l��gislation standardis��e dans les autres pays de l��Union Europ��enne.
La fin de la prohibition des casinos en ligne?
Contrairement �� ses voisins la France ou l��Italie, la Suisse a d��cid�� de lib��raliser son march�� des jeux en ligne bien que l��UE ne puisse exercer de pression sur ce petit pays de 7,6 millions d��habitants �� la longue tradition de neutralit�� politique. A la diff��rence de la France, les Suisses cherchent �� ��tablir des r��gles claires sur le march�� des casinos sur internet plut?t que de vouloir r��guler d��un c?t�� le poker online et de l��autre le march�� des paris en ligne.
Bien que les l��gislateurs suisses n��en sont pas tout �� fait encore au point de consid��rer la l��galisation du poker dans son ensemble, le rapport indique que l��attitude assez compr��hensive �� l��encontre de ce jeu.
Les jeux de casinos interdits pendant 80 ans
Au d��but des ann��es 20, la Suisse avait proclam�� la prohibition de la plupart des jeux d��argent et il fallut attendre 80 ans pour qu��en avril 2000 une nouvelle loi autorise les jeux sans restrictions de limites dans les casinos, permettant aux premi��re concessions d����tre attribu��es d��s 2001.
D��but 2007, le Conseil f��d��ral a charg�� le D��partement f��d��ral de justice et police (DFJP) de faire un rapport sur l'efficacit�� de l'interdiction des jeux de hasard ill��gaux en ligne et de proposer des solutions pour une ��ventuelle lib��ralisation.
Le rapport de la CFMJ avait alors conclu qu'il fallait mettre un terme �� cette interdiction et assouplir la r��gulation des jeux d'argent sur internet. Le rapport pr��cise par ailleurs que seul internet devrait ��tre concern�� et non d'autres moyens de jeu �� distance tels que t��l��phone fixe et mobile, ou encore via la t��l��vision num��rique.
D��but avril 2008, avait rendu une d��cision contre la F��d��ration suisse des casinos (SCV) qui dans les faits autorisait les tournois de poker en dehors des casinos suisses. Le 30 juin 2009, le Tribunal Administratif F��d��ral confirmait cette d��cision, les juges estimant notamment que ? pour le Texas Hold'em, le hasard n'intervient qu'au moment de la distribution des cartes. L'habilet�� des joueurs est ensuite pr��pond��rante ?, donnant au poker de tournoi le statut de jeu d��adresse et non de hasard.
Les cantons pourraient ��tre charg��s de la r��gulation
Apr��s avoir l��galis�� les jeux d��argent et de hasard, la Suisse consid��re d��sormais que les politiques de prohibition des jeux en ligne (dont le poker online) ont ��chou��, la d��cision pourrait ��tre laiss��e aux cantons de r��guler les casinos en ligne comme chacun le souhaite. MECN consid��re notamment que le fait qu��en Suisse les op��rateurs priv��s puissent organiser des tournois de poker est ? une raison d��esp��rer que le segment du poker online sera inclus dans le plan de lib��ralisation ?.
La Suisse, un nouveau mod��le pour l'Europe
Etant donn�� le nombre de rapports soulignant le formidable potentiel fiscal d��un march�� des jeux en ligne l��galis��, on peut se demander combien de temps les autres pays Europ��ens r��sisteront �� la tentation de lib��raliser ces activit��s. En ces temps ��conomiquement incertains, il faudra beaucoup d��efforts aux l��gislateurs pour convaincre leurs administr��s que ces activit��s (par ailleurs autoris��es en casino) ne doivent pas ��tre r��gul��es, en particulier au vu du nombre grandissant de joueurs dans tous les pays de l��EU, avec ou sans l��aval des autorit��s.
L��attitude volontariste de la Suisse, un pays qu��on peut difficilement taxer de comportements anarchiques ou anti-lib��raux, r��sonne comme un nouveau coup de tonnerre dans la confusion ambiante, et pourrait servir d��exemple aux autres pays Europ��ens. C��est tout ce que l��on peut souhaiter en tout cas quand on est un supporter de la l��galisation du poker online.
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