L��galisation du poker online US : 2010, une ann��e charni��re
La fin de l'ann��e 2009 a marqu�� de nets progr��s pour le poker en ligne, dans la bataille qui l'oppose au Gouvernement am��ricain. En 2010, les d��bats parlementaires porteront certainement d'avantage sur sa r��gulation que sur sa prohibition.
Les observateurs ont en effet bon espoir que des progr��s notables soient enregistr��s cette ann��e, en termes de reconnaissance politique du poker en ligne. Mais jusqu'�� quel point exactement, l�� est toute la question.
Ou en est-on aujourd'hui ?
La derni��re r��union de la Commission des Finances am��ricaine, qui s'est tenue d��but d��cembre, n'a fait que poser le cadre des d��bats �� venir. Mais le Pr��sident de la Poker Players Alliance (PPA), John Pappas, s'attend �� ce que les lignes bougent avant la fin du mois de f��vrier 2010. D'ici l��, une nouvelle s��ance aura eu lieu, qui devrait mettre au vote le projet de loi du D��put�� Barney Franck, visant �� l��galiser et r��guler les jeux d'argent en ligne. C'est seulement une fois que ce projet aura obtenu le soutien de la Commission des Finances qu'il pourra ��tre examin�� par la Chambre des repr��sentants. A moins que d'autres Commissions, telles la Commission 'Justice' ou la Commission 'Energie et Commerce', ne demandent entre temps �� examiner le texte �� leur tour.
Si le projet de loi de Frank, baptis�� 'Internet Gambling Regulation, Consumer Protection, and Enforcement Act', passe ce barrage, la PPA a pr��vu une campagne de lobbying sans pr��c��dent. Elle utilisera le poids ��lectoral de ses millions de membres pour gagner des voix parmi les Repr��sentants am��ricains. En tout ��tat de cause, les supporters de la loi n'iront pas la pr��senter au Capitole tant qu'ils ne seront pas certains de l'issue du vote.
L'��p��e de Damocl��s de la loi UIGEA
Pourtant, le temps presse. Apr��s un report de six mois, la loi UIGEA (qui interdit les transactions bancaires vers les sites de jeux d'argent en ligne) est sens��e rentrer en application au 1er juin 2010. Plus la probabilit�� que le pays s'appr��te �� modifier sa l��gislation sur le poker en ligne sera grande et meilleures seront les chances d'obtenir de la part du Tr��sor et de la Banque Centrale am��ricaine un nouveau report de la loi UIGEA.
"Notre objectif est d'avancer nos pions au maximum d'ici au 1er juin 2010" a ainsi d��clar�� Pappas.
Les ��lections am��ricaines imposent leur propre calendrier aux d��bats
N'oublions pas que 2010 sera aussi une ann��e d'��lections aux Etats-Unis. A cette occasion, un tiers des S��nateurs et la totalit�� des Repr��sentants remettront leur mandat en jeu. Il est donc crucial d'arriver �� faire avancer ce dossier durant les six premiers mois de l'ann��e. Ensuite, les membres du Congr��s seront tr��s absorb��s par leurs campagnes de r��-��lection sur le terrain et beaucoup moins pr��sents �� Washington.
"Traditionnellement, il est toujours difficile de faire adopter un texte de loi durant la seconde moiti�� d'une ann��e d'��lection" a d'ailleurs reconnu Pappas.
En 2009, la PPA est d��j�� parvenue �� rassembler 63 'co-sponsors' pour le texte de Barney Franck (sur 435 Repr��sentants). Si le texte parvient �� passer le barrage de la Chambre des Repr��sentants, le S��nat prendra le relais.
"Un jour sans fin"
Malheureusement, il semble assez improbable d'arriver �� faire voter la Chambre Haute du Congr��s sur cette loi en 2010 et les compteurs seront remis �� z��ro d��s la 1er janvier prochain, comme le veut la tradition politique am��ricaine. M��me si le projet de loi arrive jusqu'au S��nat en 2010, il devra donc repasser par la Chambre des Repr��sentants en 2011.
Cela dit, l'histoire nous montre que le Congr��s r��serve un accueil g��n��ralement plus favorable et traite plus rapidement les textes de loi qu'il a d��j�� approuv��s par le pass��. Finalement, la grande inconnue de cette ��quation reste donc le r��sultat des ��lections l��gislatives am��ricaines. Ce sont les urnes qui d��cideront du nombre de nouveaux Repr��sentants et de nouveaux S��nateurs �� convaincre.
Le parcours du combattant de la reconnaissance du poker en ligne aux Etats-Unis n'est donc pas encore termin��. Et les mauvaises langues diront que tout ceci s'apparente de plus en plus �� un mauvais remake du film "Un jour sans fin".
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