Le fisc, v��ritable vainqueur du Main Event WSOP ?
Jonathan Duhamel, joueur professionnel de poker de 22 ans qui est devenu champion du monde en remportant lundi 8 novembre 2010 le tournoi Main Event des World Series of Poker pourrait bien voir son premier prix de 8.944.310$ s��rieusement amput�� par les fiscs canadien et am��ricains.
48,2% de taxes pour Duhamel
Selon les calculs du site internet qu��b��cois Cano?, Duhamel pourrait devoir rendre jusqu'�� 4,29 millions $ soit quasiment la moiti�� de ses gains. Les autorit��s fiscales am��ricaines devraient ��tre les premi��res �� mettre la main sur le magot avec un pr��l��vement �� la source de 30% au titre d'imp?t sur les gains de loterie. 8.944.310$ x 0,30 = 2.683.293$ de taxes qui rabaisseraient donc le prix effectif du champion �� 6.261.017$.
Une fois que cet argent aura ��t�� transf��r�� au Qu��bec, ce sera alors au fisc canadien de se servir dans la cagnotte en imposant les gains restants �� hauteur de 48,2% en tant qu'imp?t sur le revenu. Bien que Duhamel pourra, grace aux modalit��s d'un trait�� fiscal existant entre les USA et le Canada, d��duire les imp?ts d��j�� pay��s (2,67 M$) par le champion WSOP au fisc am��ricain, il lui resterait �� payer la somme de 1,62 M$ �� r��partir entre le gouvernement f��d��ral canadien (environ 680.000$) et la province de Qu��bec (940.000$).
Comment le champion WSOP peut r��duire ses imp?ts
Il existe cependant plusieurs ��chappatoires pour Jonathan Duhamel pour r��duire l'addition. Ce dernier ayant promis de verser 100.000$ �� une ?uvre de charit�� montr��alaise en faveur des enfants, ce don devrait ��tre d��duit des taxes. Par ailleurs si Duhamel cr��e une entreprise personnelle sous la forme de corporation, cela lui permettrait de ne payer que 19% d'imp?ts sur 500.000$ et 30% sur le reste de ses gains.
Une autre alternative serait de purement et simplement contester le fait que le gain des WSOP repr��sente un "revenu" �� proprement dit, mais plut?t un gain exceptionnel ��quivalent au gros lot d'une loterie.
La loi canadienne sur la taxation des gains du poker souffre en effet de la m��me n��bulosit�� que la loi fran?aise. Les gains issus du jeu (poker, paris etc) ne sont imposables (entre autres conditions) que si le joueur/parieur peut ��tre caract��ris�� comme professionnel vivant uniquement de gains r��guliers sur le long terme. Ainsi un joueur de poker professionnel qui parvient �� retirer un salaire r��gulier de son activit�� devra �� priori payer des imp?ts sur ses gains consid��r��s comme des revenus. En revanche, un joueur amateur qui joue pour le plaisir et gagne une grosse somme d'argent une seule fois, tout en ayant un travail pour assurer sa subsistance, ne devrait pas ��tre impos��.
Le fisc canadien a donc ��tabli plusieurs r��gles pr��cises pour faire le tri entre les deux statuts, clarifi��es dans la loi fiscale par un "Bulletin d'Interpr��tation" intitul��"IT-334R2 Miscellaneous Receipts". A la lecture de ce texte il appara?t que le distinguo entre les deux statuts est profond��ment ambigu et d��pend de nombreux facteurs que les diverses d��cisions de justice ont toute reconnues ��tre sujettes �� interpr��tation et donc devant ��tre examin��es au cas par cas.
Le pr��c��dent Peter Eastgate (WSOP 2008)
En ce qui concerne le cas Duhamel, le fait de s'��tre auto-d��clar�� "joueur pro" et d'��tre sponsoris�� par PokerStars ne jouent certainement pas en sa faveur, et un imbroglio fisco-l��gal ferait sans doute de l'ombre �� son statut d'ambassadeur mondial du poker. Mais c'est une possibilit�� �� ne pas exclure et qui a connu un pr��c��dent avec le cas du Danois Peter Eastgate, champion du monde WSOP 2008. Menac�� d'une taxation de 72% de ses gains du Main Event WSOP, Eastgate avait protest�� en arguant qu'il avait d��m��nag�� �� Londres juste avant le d��but des World Series of Poker et que par cons��quent ses gains devaient ��tre tax��s non pas au Danemark mais au Royaume-Uni o�� les gains des joueurs de poker ne sont pas impos��s !
Duhamel vers un accord fiscal avec le Canada?
Au vu de l'��normit�� des sommes en jeu et du paradoxe ��vident d'��tre tax�� au titre de gagnant de loterie par les USA puis de joueur professionnel par le Canada, Jonathan Duhamel aurait peut-��tre int��r��t �� s'entourer de juristes sp��cialis��s afin de n��gocier un arrangement �� l'amiable avec le fisc canadien, d'autant qu'�� ce jour jamais aucun joueur de poker de ce pays n'a ��t�� tax�� au titre de "joueur professionnel" et les jurisprudences existantes penchent toutes en la faveur de ces derniers. Les r��centes d��clarations du champion WSOP qui a dit ? il faut ��tre chanceux pour devenir champion du monde ? annoncent-elles la suite des ��v��nements?
Jonathan Duhamel, champion WSOP 2010
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