Poker online l��gal aux USA : le retour du serpent de mer
Passera, passera pas ? Pour la ��ni��me fois, une proposition de loi a ��t�� pr��sent��e ce jeudi 17 mars au Congr��s am��ricain pour r��guler le poker online aux USA. Co-��crite par John Campbell (R��publicain) et Barney Frank (D��mocrate), ce texte "bi-partisan" se rapproche de plus en plus du "mod��le italien" appliqu�� en France par l'ARJEL.
Le poker online l��gal embourb�� aux USA
Quatre ans apr��s la cr��ation de la loi UIGEA (Unlawful Internet Gambling Enforcement Act), cette loi restreignant les mouvements d'argent (d��p?ts et retraits) sur les sites de jeux en ligne qui est entr��e en effet en juin 2010 malgr�� son ��chec patent et ��vident, il y a toujours autant (beaucoup plus en fait) d'Am��ricains qui s'adonnent aux jeux d'argent sur internet.
Entre les multiples tentatives de passage d'une loi f��d��rale (donc applicable dans tous les Etats-Unis) et les l��gislations "locales" suivant leurs cours ou faisant l'objet de lobbying appuy�� dans plusieurs ��tats (Nevada, Iowa, Floride, Californie...), la situation est plus floue que jamais sur les b��n��fices et d��savantages de chaque formule.
L'UIGEA, mauvaise r��ponse �� un faux probl��me
Cons��quence directe, la foison de propositions et leurs ��checs r��p��t��s rendent chaque tentative de moins en moins cr��dible y compris au niveau des joueurs qui constatent que la r��gulation de leur jeu pr��f��r�� n'est pas forc��ment la solution miracle �� un probl��me qui n'en est pas forc��ment un.
L'UIGEA a beau avoir pour but entre autres d'��viter le "blanchiment d'argent" et 'assurer la "protection des joueurs", ces derniers se rendent bien compte que les avantages de "l'ill��galit��" sont largement en leur faveur. Pas de taxation suppl��mentaire, libert�� de jouer sur n'importe quel site, encaissement rapide des gains, les USA post-UIGEA seraient presque un petit paradis du joueur de poker online.
Cela est d'autant plus vrai quand on compare leurs situations �� celle des citoyens des pays "r��gul��s" comme la France ou l'Italie. C'est pourtant un mod��le "�� la fran?aise" ou "�� l'italienne" que propose d��sormais les plus fervents d��fenseurs de la r��gulation du poker online aux USA que sont John Campbell et Barney Frank.
Vers une ARJEL �� l'am��ricaine?
Parmi les points-cl��s de la proposition de cette loi intitul��e "Internet Gambling Regulation, Consumer Protection and Enforcement Act�� (loi de r��gulation es jeux en ligne, de protection des consommateurs et de r��pression), on retrouve notamment la plupart des mesures mises en places par la loi fran?aise contr?l��e par l'ARJEL :
- distribution des licences aux op��rateurs par un organisme f��d��ral
- cr��ation d'une liste d'op��rateurs "ill��gaux"
- mise en place de mesures pr��ventives de "protection des mineurs"
- v��rification de l'age et de l'identit�� aupr��s des autorit��s publiques
- mise en place de limites de d��p?ts, pertes et retraits pour "pr��venir les comportement addictifs"
- mise en place de surveillance contre la fraude, l'abus et la triche
- r��gulation contre le "blanchiment d'argent" via les sites de jeux en ligne
- cr��ation de processus de lutte contre "l'��vasion fiscale"
Les pro-r��gulation du poker online s'inqui��tent
Le moins que l'on puisse dire, c'est qu'apr��s la douche froide du dernier ��chec en date il y a tout juste trois mois, les r��actions des sp��cialistes sont loin d'��tre enthousiastes. Les d��fenseurs de cette nouvelle proposition de loi semblent surtout accul��s par les initiatives individuelles des Etats, lass��s de l'inaction et du blocage des autorit��s f��d��rales.
Nelson Rose, professeur de loi en Californie et sp��cialiste des questions l��gales sur les jeux en ligne, traduit ainsi le doute g��n��ral en affirmant sur le site DesMoinesRegister que les initiatives d'��tats comme l'Iowa sont une "r��ponse r��aliste" au blocage f��d��ral, auquel niveau une ��ventuelle l��gislation ne verra selon lui pas le jour "avant 2014".
Un sentiment d'urgence s'est d��sormais empar�� des d��fenseurs d'une r��gulation f��d��rale unifi��e, face �� la multiplication de lois "locales" qui pourraient la rendre caduc ipso facto. Et, accessoirement, priver le pays de plusieurs millions de dollars : "les ��tats du pays reconnaissent l'importance de r��guler le jeu et passent leurs propres lois pour collecter des millions en taxes sur les revenus" s'inqui��te le S��nateur R��publicain Alfonse D'Amato, fervent d��fenseur du poker online via l'organisation PPA (Poker Player Alliance) qu'il pr��side.
"Nous serions tr��s inquiets si une proposition de loi limitait le jeu en ligne aux seuls r��sidents de l'Iowa" rench��rit John Pappas alors que le S��nat de Floride s'appr��te lui aussi �� voter sa propre loi locale (#SB- 712) autorisant les cercles de poker �� proposer du jeu en ligne.
Manif �� Washington, PokerStars change de strat��gie
La PPA a m��me organis�� mardi 15 mars un "Poker Lobbying Day", journ��e de manifestation dans la capitale Washington DC pour protester contre les lois vot��es en 2006 et r��cemment entr��es en vigueur dans cet ��tat symbolique entre tous, poussant PokerStars et Full Tilt �� proscrire �� ses r��sidents l'acc��s �� leurs sites.
Ce sont d'ailleurs ces m��me sites qui suivant leurs propres int��r��ts face �� l'inaptitude ��vidente des pouvoirs f��d��raux qui commencent �� sponsoriser des initiatives locales. Ainsi de PokerStars, qui il y a peu applaudissait le Congr��s Am��ricain, mais soutient d��sormais ouvertement et financi��rement une proposition de loi pr��sent��e aux l��gislateurs du Nevada la semaine derni��re.
Tout cela rajoute �� la confusion ambiante sur la l��gislation des jeux en ligne dans le plus grand et plus actif march�� du monde. Pendant que les cols blancs h��sitent et tournent en rond, le secteur du poker online continue �� se d��velopper, battant record sur record tandis que les joueurs profitent encore et toujours du flou l��gal autour de leur statut.
Poker online l��gal, un d��bat qui n'en finit pas
Autant dire que du c?t�� des joueurs on n'a finalement que peu de raisons de s'enthousiasmer d'une r��gulation f��d��rale �� court terme, en particulier si elle doit s'inspirer des restrictions impos��es par l'Italie ou la France �� ses joueurs.
En cela les "mod��les" fran?ais et italiens sont pour l'heure avant tout un ��pouvantail pour les clients am��ricains des sites de jeux en ligne qui peuvent constater �� loisir les d��gats d'une r��gulation dont les b��n��fices (protection, surveillance, l��galit��) sont bien peu de choses face aux retomb��es moins r��jouissantes (cloisonnement, taxes, offre d��grad��e).
Quant au d��bat de fond, les opinions qui opposent invariablement depuis des ann��es partisans et d��tracteurs d'une loi f��d��rale n'ont pas fait progresser le d��bat d'un pouce.
"Si on l��galise le jeu sur internet on sait qu'il y aura plus de joueurs" et donc plus d'addiction, s'emporte le R��v��rend James Butler, directeur du groupe California Coalition Against Gambling (Coalition Californienne contre le Jeu). "Clairement les Am��ricains veulent jouer sur internet et les l��gislateurs doivent leur en offrir la libert��, tout en s'assurant que les mesures de protection des consommateurs sont en place" lui r��torque John Campbell.
Le serpent de mer du poker online l��gal aux USA est bien vivant, et visiblement il n'a pas fini de se mordre la queue.
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