Le poker, un ? jeu d'adresse ? pour la justice danoise
Lundi 22 juillet 2007, un juge danois a consid��r�� que le poker pouvait ��tre qualifi�� de ? jeu d'adresse ? dans une affaire impliquant Frederik Hostrup (le fr��re du joueur professionnel Carl Hostrup), pr��sident de la f��d��ration de poker danoise. Frederik Hostrup a donc ��chapp�� �� une condamnation par la justice alors qu'il devait r��pondre d'un infraction �� la l��gislation danoise sur les jeux d'argent et de hasard apr��s avoir organis�� des tournois de poker au Danemark.
L'avocat d'Hostrup, Henrik Hoffmann, avait avec succ��s plaid�� que le poker n'��tait pas un jeu de hasard, mais un jeu d'adresse car ? vous pouvez gagner sur la base de votre intelligence en cachant votre strat��gie, m��me si vous avez une main de faible valeur. ? Cette d��cision judiciaire est tr��s importante pour le poker en Scandinavie, r��gion o�� le poker est tr��s largement contr?l��e par l'Etat.
Plus g��n��ralement, en Europe, deux d��cisions institutionnelles ou judiciaires sont tomb��es pour d��finir le caract��re du jeu, �� savoir : le poker est-il un jeu de hasard domin�� par la chance, ou d'adresse, c'est �� dire faisant intervenir des capacit��s physiques et intellectuelles ?
En janvier 2007, la haute court anglaise a arr��t�� que le poker n'��tait pas un jeu d'adresse. L'affaire concernait le club de poker Gutshot �� Londres. Celui-ci refusait de payer une licence pour exploiter les jeux de hasard, arguant du fait que le poker ��tait un m��lange de hasard et d'adresse. Quelques mois plus tard, en avril, l'agence f��d��rale russe de la culture sportive et des sports a class�� les tournois de poker parmi ses comp��titions sportives officielles, selon notre correpondant local. Aux Etats-Unis, un amendement est en cours d'examen par le Congr��s pour qualifier le poker de jeu d'adresse.
En France, la question de savoir si le poker est un jeu d'adresse ou de hasard est juridiquement r��gl��e depuis un arr��t de la Cour de cassation du 20 avril 1945. Il s'agit d'un jeu de hasard, d��s lors qu'il est jou�� pour de l'argent. Et le fait d'organiser publiquement une table de cash games ou un tournoi de poker est fortement encadr��e par la l��gislation fran?aise.
Crit��re math��matique et risque social
Cependant, dans un document r��cemment mis en ligne, Me Thibault Verbiest, avocat associ�� du cabinet ULYS, sp��cialiste du droit des jeux et du commerce ��lectronique, explique que l'id��e que la justice fran?aise se fait aujourd'hui du poker pourrait changer s'il ��tait d��montr�� math��matiquement devant une court qu'au poker ? l'adresse pr��valait sur la chance ?. ? Le court pourrait conclure qu'une premi��re ��tape serait franchie pour exclure le poker du champs d'application de la l��gislation r��gissant les jeux d'argent et de hasard, et ainsi ne pas prononcer de sanctions ? ajoute Me Verbiest.
La seconde ��tape, c'est-��-dire le second crit��re utilis�� par la justice pour d��finir un jeu d'argent encadr�� par la loi, est le risque social. Autrement dit, pour Me Verbiest, il resterait �� d��terminer pour le juge si les sommes engag��es aux tables de poker relevaient du simple divertissement, ou d'une prise de risque disproportionn��e pour le joueur.
A notre connaissance, m��me si la police fran?aise est intervenue pour faire cesser ou contr?ler certains tournois amateurs en vogue actuellement en France, aucune affaire concernant principalement le poker ne s'est pr��sent��e �� la justice fran?aise depuis l'explosion de la pratique du poker en France.
En France, le poker est consid��r�� comme un jeux de hasard et d'argent. Les joueurs de poker ne sont pas impos��s sur leurs gains car le poker est consid��r�� comme un jeu de chance et non d'adresse. Si cette position fiscale en France engendre un m��contentement des joueurs amateurs d��sireux de pratiquer le poker en dehors des casinos, il contente les joueurs professionnels r��sidents en France : ces derniers ne paient pas d'imp?ts sur leurs gains au poker.
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