Poker France : L'ARJEL recommande l'autorisation de nouvelles variantes (stud, hi/lo, mixed game)
Jean-Fran?ois Vilotte, Pr��sident de l��Autorit�� de R��gulation des Jeux en Ligne (ARJEL) a pr��sent�� le 19 janvier dernier ses v?ux pour l'ann��e 2012 dans un document de neuf pages, consultable en ligne ici. Ce fut l'occasion de faire un bilan de l'ann��e ��coul��e et aussi de fixer des objectifs pour 2012. Lors du d��bat de la "revoyure" �� l'Assembl��e Nationale, le gouvernement avait demand�� en octobre dernier �� l'ARJEL d'��tudier un certain nombre de questions. L'ARJEL pr��sentera son rapport �� la fin du mois de f��vrier.
Parmi les divers sujets abord��s, deux int��resseront particuli��rement les joueurs de poker?: la proposition d'ajouter des variantes (omaha hi/lo, stud, mixed games) et la mise en place d'un syst��me afin de s��curiser les fonds des joueurs sur les salles de poker en ligne.
Il n'est pas moins int��ressant de remarquer que certains sujets n'ont pas ��t�� abord��s : le basculement des pr��l��vements sur le produit brut des jeux (PBJ, montant mis�� moins les gains des joueurs), la possibilit�� d'une "liquidit�� commune" (des tables ouvertes �� tous les joueurs issus de pays europ��ens r��gul��s) et la question de l'imposition des gains r��alis��s par les joueurs professionnels, que recommandait le gouvernement lors de la "revoyure".
Elargir l'offre l��gale pour la rendre plus attractive
Ci-dessous, la d��claration de Jean-Fran?ois Vilotte au sujet du poker en ligne?:
"En 2011, avec 7,6 milliards d��euros de mises pour l��activit�� de cash game et 1,2 milliard d��euros de droits d��entr��es aux tournois, le march�� du poker connait une croissance r��guli��re. Le produit brut des jeux atteint 314 millions d��euros. Pr��s d��1,2 millions de comptes-joueurs ont ��t�� actifs en 2011. Entre le 2��me semestre 2010 et le 2��me semestre 2011, l��activit�� de cash game a augment�� de 3% et celle de tournoi de 48%, pour un produit brut des jeux en hausse de 12%.
Le march�� du poker en ligne a su capter la demande la plus importante. La stagnation en fin d��ann��e du secteur du cash game en poker montre qu'une r��flexion doit cependant ��tre men��e pour maintenir une offre dynamique, et ainsi ��viter la fuite des joueurs vers l'offre plus diversifi��e des sites ill��gaux.
Dans ce cadre, et toujours dans le but de poursuivre cet objectif d����quilibre n��cessaire �� la r��gulation, l��Arjel fera des propositions au Gouvernement, dans le cadre d��une mission confi��e par la Ministre du Budget, �� la fin du mois de f��vrier sur un ��ventuel ��largissement de l��offre de poker �� de nouvelles variantes de jeux. Cette mission est men��e en concertation avec les op��rateurs, le minist��re de l'int��rieur, les acteurs du secteur et les associations de joueurs. �� ce stade, le groupe de travail a examin�� une trentaine de variantes pratiqu��es �� travers le monde et entend proposer l'ajout de 3 ou 4 variantes suppl��mentaires comme le stud ou le omaha high/low, et la possibilit�� de mixer les variantes au cours d'une m��me partie.
Le Coll��ge aura �� se prononcer prochainement sur ce sujet et veillera �� ne proposer que des variantes ne pr��sentant pas de risques accrus d��addiction, de triche ou de blanchiment".
L'affaire Full Tilt et la s��curit�� des fonds d��pos��s par les joueurs
La protection des joueurs relevant des missions de l'ARJEL, son Pr��sident a soulign�� la question de la s��curit�� des fonds d��pos��s par les joueurs.
"Lorsque l��on ��voque la protection des joueurs, il est difficile de ne pas aborder l��un des ��v��nements importants de cette ann��e 2011 : l��affaire ? Fulltilt ?. Je n����voquerai pas ce dossier particulier qui fait encore l��objet de discussions et dont l��issue n��est pas encore d��finitive.
Mais �� cette occasion la n��cessit�� de s��curiser les avoirs des joueurs au-del�� des dispositions l��gislatives de mai 2010 s��impose.
L��Arjel a rendu r��cemment un rapport �� la Ministre du Budget sur cette question proposant que l��op��rateur de jeu justifie de l��existence d��une s?ret��, d'une fiducie, d'une assurance ou de tout autre instrument ou m��canisme garantissant, en toutes circonstances, le reversement de la totalit�� des avoirs exigibles des joueurs. Je suis persuad�� que des ��volutions l��gislatives rapides interviendront.
Le renforcement de la lutte contre les sites de jeux ill��gaux
Le 1er janvier, le d��cret obligeant les fournisseurs d'acc��s internet (FAI) �� bloquer les sites ill��gaux a ��t�� publi��.
En 2011, plus de 1000 mises en demeure ont ��t�� envoy��es �� des op��rateurs et �� des h��bergeurs. En 2011, l'Arjel a ��largi son champ d'action, notamment aux casinos en ligne, action couronn��e de succ��s par une premi��re d��cision du tribunal de grande instance en ce d��but d��ann��e.
L��Arjel restera par ailleurs, particuli��rement vigilante sur les r��ouvertures de sites notamment �� l��occasion des ��v��nements sportifs qui se tiennent en 2012.
Pour cela, Jean Fran?ois Vilotte "souhaite rapidement la mise en oeuvre de la proc��dure administrative pr��vue �� l��article 62 de la loi du 12 mai 2010 permettantle blocage des paiements. Cette proc��dure implique d��octroyer aux agents de l��Arjel des pouvoirs d��enqu��te plus ��tendus, une mesure que soutient le Gouvernement qu��il est urgent de faire adopter et d��appliquer.
Bien ��videmment, au regard du caract��re transfrontalier de l��activit�� de jeux et paris sur Internet, la lutte contre les sites ill��gaux est un des sujets-cl��s de notre coop��ration avec les autres Etats, en premier lieu, europ��ens".
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