Poker Online l��gal aux USA : Le plus dur reste �� faire
Le 28 juillet dernier, l'approbation par la Commission des Finances du projet de loi de Barney Franck n'��tait qu'une premi��re ��tape sur le long chemin qui nous s��pare encore d'un march�� am��ricain des jeux d'argent en ligne l��gal et r��gul��. Un v��ritable parcours du combattant l��gislatif se dresse toujours devant ce texte.
Le volet fiscal toujours �� l'��tude
Maintenant que le projet de Frank a re?u l'aval de la Commission, un autre texte doit encore y r��ussir son entr��e : celui du Repr��sentant Jim McDermott, qui d��taille la future politique fiscale qui s'appliquera aux jeux d'argent en ligne aux USA.
Une fen��tre de tir ��troite
Le principal probl��me, c'est que le calendrier est trompeur. L'ann��e n'est pas sens��e s'achever avant encore cinq mois mais le temps au Congr��s s'��coule diff��remment : Il ne reste d��j�� plus qu'une semaine avant que la Chambre des Repr��sentants ne se d��clare en vacances, entre le 9 ao?t et le 12 septembre. Comme il est peu probable que quoi que ce soit ne bouge d'ici �� la fin de la semaine, tout cela nous reporte in��vitablement �� la mi-septembre.
"Il y a une fen��tre de tir tr��s ��troite au mois de septembre afin de faire valider le projet en commission," admet ainsi John Pappas, le pr��sident de la Poker Players Alliance, le principal syndicat am��ricain des joueurs.
Car la Chambre des Repr��sentants ne si��gera alors que pendant tr��s peu de temps, avec une fin de la session parlementaire qui devrait intervenir le 8 octobre. Il est possible que les Repr��sentants d��cident de retarder un peu cette ��ch��ance, afin de traiter des sujets urgents. Mais les jeux d'argent en ligne ne seront vraisemblablement pas consid��r��s comme tels.
Du poker en ligne l��gal aux USA ? S?rement pas en 2010
Si l'on veut qu'une loi sur le march�� am��ricain des Jeux d'Argent en Ligne soit vot��e cette ann��e, il faudra d'abord que le texte de McDermott soit approuv�� par la Commission des Finances, puis que les deux textes (celui de McDermott et celui de Franck) recueillent l'assentiment de la Chambre des Repr��sentants. Ensuite, il faudra tout recommencer devant le S��nat, en commen?ant par l'examen en Commission. Tout cela, entre le 13 septembre et le 8 octobre. Autant dire que les chances de voir le poker en ligne l��galis�� en 2010 sont encore plus minces que celles de voir tomber un 'one-outer' �� la rivi��re..
Les R��publicains n'ont pas dit leur dernier mot
Et n'oublions pas que si le Congr��s travaille si peu en fin d'ann��e, c'est que des ��lections se profilent au mois de novembre. On s'attend �� ce que les R��publicains remportent pas mal de si��ges aux deux chambres, et d��crochent m��me peut-��tre la majorit��. Lorsque le projet de Franck est pass�� devant la Commission des Finances la semaine derni��re, les D��mocrates s'y sont massivement ralli��s (34 'Oui' et 4 'Non'), tandis que les R��publicains y ��taient majoritairement hostiles (7 'oui' et 18 'Non'). Si le Congr��s venait �� ��tre contr?l�� par le Parti R��publicain cet hiver, cela pourrait signifier un enterrement pur et simple de toute nouvelle l��gislation sur les jeux d'argent en ligne durant les deux prochaines ann��es au moins.
Les mentalit��s ��voluent
Voil�� o�� nous en sommes. Le vote de mercredi est historique dans le sens o�� c'est la premi��re fois que des parlementaires prennent position pour licencier et r��guler l'industrie du poker en ligne. Il a montr�� �� quel point les mentalit��s au Congr��s avaient chang�� sur ce sujet depuis quatre ans. Plut?t que d'essayer d'arr��ter le poker en ligne, les parlementaires am��ricains commencent �� r��fl��chir �� la mani��re dont ils pourraient travailler en bonne intelligence avec cette industrie. Mais la route jusqu'aux premi��res licences est encore longue.
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