L��galisation du poker US : Des tribunaux et une Administration r��trogrades ?
Aux Etats-Unis, l'argument du "jeu d'adresse" ne tient pas devant les tribunaux. Selon un r��cent article du Post Gazette de Pittsburgh, en date du 13 ao?t 2009, Lawrence Burns, un organisateur de tournois priv��s de Texas Hold'em de Pennsylvanie, vient d'��tre reconnu coupable de jeu clandestin. Si la d��cision ��tait attendue, certains y verront une occasion manqu��e de plus pour remettre le pays de l'Oncle Sam dans le sens de l'Histoire.
Les d��tails du proc��s
Il est vrai que nous quittons avec cette affaire le cadre strict des parties priv��es puisque Mr Burns a reconnu avoir tir�� b��n��fice de tournois qu'il organisait et dont il faisait la publicit��. Mais la ligne de d��fense choisie par son avocat avait attir�� l'attention de tous les promoteurs du poker en ce qu'elle cherchait �� prouver que le Texas Hold'em est un jeu d'adresse et non de chance, ainsi que l'ont reconnu les tribunaux belges et suisses notamment.
Car pour qu'un jeu d'argent soit reconnu ill��gal aux Etats-unis, trois conditions doivent ��tre r��unies : de l'argent en jeu, une perspective de gains et un r��sultat d��rivant de la chance plut?t que des qualit��s intrins��ques du joueur. Pour venir en aide �� la D��fense, un Professeur de l'universit�� de Denver, expert en th��orie des jeux, a expliqu�� �� la barre comment une simulation r��alis��e par ordinateur, reposant sur un milliard de mains disput��es entre des joueurs avertis et des n��ophytes, avait abouti �� une victoire indiscutable des joueurs chevronn��s. Au cours de sa plaidoirie, l'avocat de la d��fense avait ��galement cit�� �� la rescousse d'autres livres et ��tudes acad��miques aboutissant tous �� cette m��me conclusion.
Mais le Jury n'a pas sembl�� plus convaincu que cela par les arguments pr��sent��s puisqu'il ne lui aura fallu que deux heures et demi de d��lib��r��, apr��s un proc��s ��tal�� sur trois jours, pour rendre son verdict et d��clarer Mr. Burns coupable. Selon le procureur de cette affaire, m��me si la peine n'a pas encore ��t�� prononc��e, Burns devrait malgr�� tout ��chapper �� la prison ferme. Ce dernier compte faire appel.
Les Etats-unis �� la traine dans leur approche l��gale du poker
Cette affaire nous rappelle que les Etats-Unis, habituellement pr��curseurs en mati��re de mode de vie et de bouleversement soci��tal, semblent de plus en plus �� la tra?ne de l'Europe sur la question de la l��galisation du poker. Ces derni��res ann��es, ils ont criminalis�� le poker en ligne grace �� la fameuse loi UIGEA - dont les d��crets d'application ont ��t�� publi��s en urgence dans les derni��res heures de l'Administration Bush - et pers��cut�� nombres d'op��rateurs europ��ens de jeu ou de paiement en ligne (Neteller, PartyGaming et BetOnSports notamment), en vertu d'une loi plus obscure encore, le 'Wire Act', initialement con?ue pour les seuls paris hippique par t��l��phone entre Etats.
L'Administration Obama ��tait attendue avec beaucoup d'espoirs par les tenants de la l��galisation du poker en ligne. N'avait-il pas lui m��me admis s'adonner parfois �� une petite partie de poker avec son ��quipe de campagne ? Mais force est de constater que les premiers signaux ont ��t�� plut?t n��gatifs, le Minist��re de la Justice am��ricain bloquant 27.000 comptes bancaires de joueurs de poker le 9 juin dernier et le Secr��tariat d'Etat au Commerce continuant �� faire la sourde oreille face aux injonctions de l'Organisation Mondiale du Commerce, qui a pourtant statu�� d��s 2007, dans une dispute opposant les Etats-unis �� Antigua, que l'UIGEA entrait en contradiction avec les obligations am��ricaines devant l'OMC.
Pourquoi les lignes bougent en Europe
En Europe, mis-��-part l'Allemagne et quelques pays de l'Est, tous les Etats ont mis ou sont en train de mettre en place des l��gislations visant �� 'r��guler' les jeux d'argent en ligne plut?t que de les interdire, ce qui serait d'ailleurs illusoire vue la nature m��me de l'Internet, qui ne permettra jamais de bloquer tous les chemins menant �� un site. Il s'agit souvent d'une d��marche principalement pragmatique, visant justement �� contr?ler ce qu'on ne peut interdire, mais d'autres arguments ont ��galement fait pencher la balance en faveur de cette 'ouverture ma?tris��e' :
- Tout d'abord, la reconnaissance de la sp��cificit�� du poker sur les autres jeux de table. C'est le seul jeu qui ne se joue pas contre la banque et qui permet aux plus dou��s de demeurer durablement gagnants. Pour tous ceux qui s'int��ressent un peu au poker, le d��bat est en effet tranch�� depuis longtemps : si la chance joue un grand r?le �� court terme, seule l'habilet�� de chacun permet de faire la diff��rence sur le long terme. Les pouvoirs publics fran?ais l'ont d'ailleurs reconnu en filigrane en op��rant un distinguo clair entre le poker (autoris��) et les jeux de casino (toujours interdits en ligne).
- Ensuite, la perspective de b��n��ficier de rentr��es d'argent frais, particuli��rement appr��ciable en ces temps de crise financi��re. Quitte �� ce que vos ressortissants jouent au poker, autant que l'Etat pr��l��ve sa d?me plut?t qu'il laisse sa balance commerciale se d��teriorer au profit de sites bas��s �� l'��tranger.
La crise am��ricaine �� l'aide du poker en ligne ?
Le S��nateur Menendez et le Repr��sentant am��ricains Barney Franck ne disent pas autre chose dans les deux projets de loi qu'ils sont en train de soumettre �� l'approbation de leurs pairs et qui concernent justement la r��gulation du secteur des jeux d'argent en ligne plut?t que leur interdiction pure et simple. Certaines ��tudes font ��tat d'un manque-��-gagner de 3 milliards de dollars annuels pour le fisc am��ricain, les Etats-unis comptant la plus grande population de joueurs en ligne au monde (environ 10 millions). A l'heure o�� Barack Obama tente de faire passer un projet de couverture sant�� universelle d��nonc�� par certains comme extraordinairement co?teux, peut-il vraiment se payer le luxe de fermer les yeux face �� une telle manne ?
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